Mentions légales
QB’ART – Bertrand Quincy
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site qbart.fr les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
QB’ART – Bertrand Quincy
Sculpteur – Créateur d’œuvres animalières en métal
Adresse : 6 rue du Val Violet, 37300, Joué-lès-Tours
E-mail : formulaire de contact
N° SIRET :80867846000011
Code APE : 9003A (création artistique relevant des arts plastiques)
Statut juridique : Entrepreneur individuel
2. Hébergement du site
Le site qbart.fr est hébergé par :
IONOS by 1&1
7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site web : www.ionos.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, photographies, sculptures, logo, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Bertrand Quincy (QB’ART), sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
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Responsable du traitement : Bertrand Quincy
Les données ne sont ni revendues ni transmises à des tiers.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour l’exercer, vous avez le formulair de contact
5. Responsabilité
QB’ART – Bertrand Quincy met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs un site fiable et régulièrement mis à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions, ou indisponibilités du site.
Politique de confidentialité
QB’ART – Bertrand Quincy attache une grande importance à la protection de vos données personnelles. La présente politique a pour but d’expliquer quelles informations sont collectées, comment elles sont utilisées et quels sont vos droits.
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles est :
QB’ART – Bertrand Quincy
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Gérer la relation client et le suivi des commandes
Améliorer le fonctionnement et la sécurité du site
Aucune donnée n’est cédée, vendue ou louée à des tiers.
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Votre consentement (lorsque vous remplissez un formulaire)
L’exécution d’un contrat ou d’une prestation (commande, suivi client)
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5. Durée de conservation
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Les données nécessaires à la facturation et à la comptabilité sont conservées 10 ans, conformément à la législation.
6. Sécurité des données
Toutes les précautions techniques et organisationnelles sont mises en place pour protéger vos données (site hébergé par IONOS, protocole HTTPS, accès limité).
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Suppression de vos données ("droit à l’oubli")
Opposition au traitement de vos données
Portabilité de vos données
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